AVRIL 2008
TRAVAUX DE REHABILITATION COMMUNE DE SAINT-DENIS boulevard de la Libération- PRECISE que le montant de la subvention est fixé à 179.750 € HT pour un montant de travaux retenus de 719.000 € HT. Le montant de l’avance est fixé à 107.850 € HT.
CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION VERS LA VIE POUR L’EDUCATION DES JEUNES – SUBVENTION D’EQUIPEMENT POUR L’ETABLISSEMENT "RENCONTRE 93".
MAI 2008
PROLONGEMENT DU TRAMWAY T1 DE SAINT-DENIS VERS ASNIERES-GENNEVILLIERS - MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS- AUTORISE M. le Président du Conseil général à signer ledit avenant dont le montant initial du marché s'élève à 41.525,12 € TTC, le montant mandaté au 4 décembre 2007 est de 3.656,17 € TTC. Il reste à payer la somme de 37.868,95 € TTC,
PROLONGEMENT DU TRAMWAY T1 DE SAINT-DENIS VERS ASNIERES-GENNEVILLIERS - MISSION DE MAITRISE D'ŒUVRE RELATIVE A L'OPERATION D'AMENAGEMENT D'UNE PARTIE DE LA RN14
- AUTORISE M. le Président du Conseil général à signer ledit avenant dont le montant initial du marché, y compris l'avenant, s'élève à 306.883 € TTC, le montant mandaté au 4 décembre 2007 est de 91.571,74 € TTC. Il reste à payer la somme de 215.311,26 € TTC,
PROLONGEMENT DU TRAMWAY T1 DE SAINT-DENIS VERS ASNIERES-GENNEVILLIERS - MISSION DE COORDINATION EN MATIERE DE SECURITE ET PROTECTION DE LA SANTE DES TRAVAILLEURS - AUTORISE M. le Président du Conseil général à signer ledit avenant dont le montant initial du marché s'élève à 41.525,12 € TTC, le montant mandaté au 4 décembre 2007 est de 3.482,52 € TTC. Il reste à payer la somme de 38.042,60 € TTC,
PROLONGEMENT DU TRAMWAY T1 DE SAINT-DENIS VERS ASNIERES-GENNEVILLIERS - MISSION D'EVALUATION DE LA SECURITE- AUTORISE M. le Président du Conseil général à signer ledit avenant dont le montant initial du marché s'élève à 13.873,60 € TTC, le montant mandaté au 4 décembre 2007 est de 3.283,18 € TTC. Il reste à payer la somme de 10.590,42 € TTC,
PROLONGEMENT DU TRAMWAY T1 DE SAINT-DENIS VERS ASNIERES-GENNEVILLIERS - MISSION MAITRISE D'OEUVRE RELATIVE A L'OPERATION D'AMENAGEMENT D'UNE PARTIE DE LA RN14- AUTORISE M. le Président du Conseil général à signer ledit avenant dont le montant initial du marché, y compris l'avenant, s'élève à 170.191 € TTC, le montant mandaté au 4 décembre 2007 est de 68.314,60 € TTC. Il reste à payer la somme de 101.876,40 € TTC,
SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU "CM98". - ACCORDE à l'association Comité Marche du 23 mai 1998 (CM98) 19, rue de la Boulangerie à Saint-Denis, une subvention exceptionnelle de 5.000 €, au titre de l'année 2008, SUBVENTION D'EQUIPEMENT A LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PLAINE COMMUNE POUR LA CONSTRUCTION DE LA MEDIATHEQUE DE QUARTIER "ULYSSE" (QUARTIER FRANC-MOISIN) A SAINT-DENIS - ATTRIBUE à la Communauté d'agglomération Plaine Commune une subvention d'équipement d'un montant global de 336.438,50 € pour les travaux de construction de la médiathèque de quartier "Ulysse" (quartier Franc-Moisin) à Saint-Denis, JUIN 2008 SUBVENTIONS RELATIVES A DES MANIFESTATIONS SPORTIVES A CARACTERE PERMANENT OU NON PERMANENT SE DEROULANT SUR SAINT-DENIS - ATTRIBUE les subventions affectées à la réalisation des initiatives de chacune des associations suivantes : 1) LES MANIFESTATIONS D'ENVERGURE * Association organisatrice : Club Vélocipédique Dionysien * Evènement : le 24ème Grand prix international de vitesse de Saint-Denis * Date et lieu : le 5 juin 2008 à Saint-Denis * Subvention 2008 : 28.000 € 2) LES MANIFESTATIONS D'INTERET DEPARTEMENTAL Saint-Denis - Boxe : * Association organisatrice : Association Muay Thaï Lumpini * Evènement : Gala International de Boxe * Date et lieu : le 23 février 2008 à Saint-Denis * Subvention 2008 : 2.000 € Saint-Denis - Cyclisme et Roller : * Association organisatrice : Saint-Denis Union Sports * Evènement : Course de cyclisme et roller 3km * Date et lieu : le 18 mai 2008 à Saint-Denis * Subvention 2008 : 1.800 € Saint-Denis - Judo : * Association organisatrice : Saint-Denis Union Sports * Evènement : Coupe de l'amitié * Date et lieu : 3 et 4 mai 2008 à Saint-Denis * Subvention 2008 : 8.000 € Saint-Denis - Lutte : * Association organisatrice : Saint-Denis Union Sports * Evènement : Challenge de lutte * Date et lieu : le 17 février 2008 à Saint-Denis * Subvention 2008 : 1.000 € Saint-Denis - Tennis de table : * Association organisatrice : Saint-Denis Union sports * Evènement : Quarts de finale de la Coupe d'Europe TT-Intercup
* Date et lieu : le 26 avril 2008 à Saint-Denis * Subvention 2008 : 2.000 € Saint-Denis - Boxe : * Association organisatrice : Saint-Denis Union Sports * Evènement : Gala de Boxe * Date et lieu : le 31 mai 2008 à Saint-Denis * Subvention 2008 : 3.500 € Saint-Denis - Tennis de table : * Association organisatrice : Saint-Denis Union sport * Evènement : 8ème de Finale Coupe d'EuropeTT-Intercup * Date et lieu : le 20 mars 2008 en Pologne * Subvention 2008 : 2.000 € JUILLET 2008 RECONSTRUCTION DU COLLEGE JEAN LURCAT A SAINT-DENIS - - APPROUVE le contrat de maîtrise d’oeuvre à passer avec cette équipe, d’un montant de 1.929.881,15 € TTC, CONVENTION TRIPARTITE D'UTILISATION DU SERVICE DE RESTAURATION DU COLLEGE IQBAL MASIH A SAINT-DENIS PAR L'ECOLE PRIMAIRE ELEMENTAIRE GUTENBERG. - DECIDE de conclure avec la commune de Saint-Denis et le Collège Iqbal Masih à Saint-Denis, une convention tripartite d'utilisation du service de restauration du Collège Iqbal Masih par l'école élémentaire Gutenberg de Saint-Denis, pour l'année scolaire 2008-2009. "ART GRANDEUR NATURE" BIENNALE D’ART CONTEMPORAIN EN SEINE-SAINT-DENIS –"SYNESTHESIE" A SAINT-DENIS, - ATTRIBUE à l’association "Synesthésie" à Saint-Denis une subvention d’un montant de 54.000 € pour la mise en oeuvre de l’édition 2008 de la biennale Art Grandeur Nature, SEPTEMBRE 2008 PROJET DE TRAMWAY SAINT-DENIS - EPINAY-SUR-SEINE - VILLETANEUSE/TRAM'Y –DIAGNOSTIC ARCHEOLOGIQUE A SAINT-DENIS "TERRAIN BRISE ECHALAS". - APPROUVE la convention relative à la réalisation du diagnostic archéologique sur le terrain sis rue Brise Echalas à Saint-Denis à conclure avec la Commune de Saint-Denis, CONVENTION AVEC L'ASSOCIATION "ISATIS" POUR L'EQUIPEMENT MOBILIER DE L'EHPAD " LA MAISON DESLUMIERES" A SAINT-DENIS- FIXE la participation du Département au titre de l'acquisition de l'équipement mobilier de l'EHPAD " La Maison des Lumières" à Saint-Denis, à 100.965 € correspondant à 10,96 % du coût global de l'opération, toutes dépenses confondues,- DECIDE d'attribuer à l'association "ISATIS", gestionnaire de l'établissement, sise 20 rue Pasteur 94278 Le Kremlin Bicêtre Cedex, une subvention d'investissement d'un montant de 100.965 € dont le versement sera effectué au titre de l'année 2008, SUBVENTION D'INVESTISSEMENT ET DE FONCTIONNEMENT POUR L'ASSOCIATION "LE CIRQUE DU VENT" A SAINT-DENIS.- ATTRIBUE à l’association "Le Cirque du Vent", pour l’aménagement de l’établissement associatif d’accueil collectif à gestion parentale, sis 1, place Parmentier à Saint-Denis, une subvention d’investissement de 29.332,14 €, répartie comme suit : 26.092,14 € pour les travaux d’aménagement, 3.240 € pour l’acquisition de l’équipement matériel et mobilier, - ATTRIBUE à l’association "Le Cirque du Vent" une subvention de fonctionnement de 6 € par jour et par place effectivement occupée, PLAINE COMMUNE HABITAT * nom de l’opération : ZAC de Montjoie Rue des Blés * Commune : SAINT-DENIS * Nombre de logements : 54 * Montant : 27.000 € TRAVAUX DE RESTAURATION DE LA MAISON DES MASQUES A SAINT-DENIS – SUBVENTION D'EQUIPEMENT A LA SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE QUATRE SAISONS C/O GROUPE SAINT-GERMAIN.- ATTRIBUE à la SCI Quatre Saisons C/O Groupe Saint-Germain une subvention d'équipement d'un montant de 45.593,80 € pour des travaux de restauration de la Maison des Masques à Saint-Denis, MODERNISATION DU CINEMA "L'ECRAN" - CONVENTION AVECLA COMMUNE DE SAINT-DENIS. - ATTRIBUE à la Commune de Saint-Denis une subvention d'investissement d'un montant de 51.437 € destinée aux travaux de modernisation du cinéma "L'écran", EQUIPEMENT MOBILIER DE LA MEDIATHEQUE DE PROXIMITE "ULYSSE" (QUARTIER FRANC MOISIN) A SAINT-DENIS - ALLOUE à la Communauté d'agglomération Plaine Commune une subvention d'investissement d'un montant de 19.057,22 € pour l'équipement mobilier de la médiathèque communautaire de proximité "Ulysse" (Quartier Franc Moisin à Saint-Denis), CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE DES MONUMENTS NATIONAUX RELATIVES AUX ACTIVITES EDUCATIVES AUTOUR DE LA BASILIQUE CATHEDRALE DE SAINT-DENIS.- ATTRIBUE une subvention de fonctionnement de 6.500 € au Centre des Monuments Nationaux pour le fonctionnement des activités éducatives autour de la Basilique cathédrale de Saint-Denis, OCTOBRE 2008 SUBVENTIONS A LA COMMUNE DE SAINT-DENIS POUR LE MUSEE D’ART ET D’HISTOIRE - ATTRIBUE une subvention de fonctionnement de 26.292 € à la commune de Saint-Denis pour le Musée d'Art et d'Histoire, - CONVENTION AVEC L’ASSOCIATION "FESTIVAL DE FILMS ART ET ESSAI POUR LES 6 - 13 ANS" - VERSEMENT D’UN SOLDE ET DE SUBVENTIONS. - FIXE à 53.360 € le montant de la subvention de fonctionnement destinée à l'association "Festival de films art et essai pour les 6-13 ans", - ATTRIBUE à l'association "Festival de films art et essai pour les 6-13 ans" le solde de la subvention de fonctionnement d'un montant de 26.680 €, compte tenu de l'acompte provisionnel de 26.680 € déjà alloué, - ATTRIBUE à l'association "Extra Muros" à Saint-Denis, une subvention de fonctionnement de 10.000 € pour l'organisation du festival "Cinébanlieue", - ATTRIBUE à l'association "Les Toiles enchantées" à Saint-Denis, une subvention de fonctionnement d'un montant de 2.000 €, FINANCEMENT DE L'HEBERGEMENT DES SINISTRES DU 59-61, RUE CHARLES MICHELS A SAINT-DENIS.- APPROUVE la convention de financement de l'hébergement des sinistrés du 59-61, rue Charles Michels à Saint-Denis entre la Préfecture de Seine-Saint-Denis, la commune de Saint-Denis et le Conseil général de Seine-Saint-Denis,
